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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME DU MONT
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STEPHANE VEDEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANE VEDEAU
SAS LA FERME DU MONT, SAS

Numéro de dépôt :
4076434
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
STEPHANE VEDEAU de LA FERME DU MONT

Présentation de la marque STEPHANE VEDEAU

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME DU MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STEPHANE VEDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME DU MONT domicilié(e) ROUTE DE VINSOBRES, BP 80 - 84602 - VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 315 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA FERME DU MONT, M. VEDEAU Stéphane domicilié(e) ROUTE DE VINSOBRES, BP 80 - 84602 - VALREAS - France.

La marque STEPHANE VEDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHANE VEDEAU est expirée depuis le 12 mars 2024.

LA FERME DU MONT a également déposé les autres marques suivantes : Jeannine Boutin , MAISON MAYOL , LA FERME DU MONT LE RIF , VENDANGE , LA FERME DU MONT LE PONNANT , LA FERME DU MONT PREMIERE COTE , VILLA DU CLOS


SAS LA FERME DU MONT, SAS - ROUTE DE VINSOBRES, BP 80 - 84602 - VALREAS - France - SIREN 499315950


SAS LA FERME DU MONT, M. VEDEAU Stéphane - ROUTE DE VINSOBRES, BP 80 - 84602 - VALREAS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Vins.